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Pistes documentaires

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[21 octobre 2012]

Cette rubrique a été réalisée dans le but d’apporter aux groupes de travail préparatoires à la Conférence contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale des pistes documentaires non-exhaustives, articulées aux différents thèmes inscrits à leur programme de travail.

 1. Références générales

- Consulter sur ce site le dossier documentaire "Santé et précarité"
- Rapport annuel de l’Observatoire de l’accès aux soins, Médecins du Monde (octobre 2012)
Rapport de l’Observatoire de l’accès aux soins (PDF - 3.5 Mo)


Synthèse de l’Observatoire de l’accès aux soins (PDF - 1.2 Mo)
- Rapport d’information du Sénat : "Les territoires et la santé", Mme Bruguière (juin 2011)
Rapport d’information du Sénat "Les territoires et la santé" (PDF - 324.2 ko)
- Avis du CNLE du 5 juillet 2011 : "Accès aux soins des plus démunis : CMU, ACS, AME, dix ans après, revaloriser et simplifier les dispositifs pour réduire le non-recours à la couverture maladie et améliorer l’accès aux soins des plus démunis "

 2. Inégalités sociales de santé

- Rapport IGAS : "Les inégalités sociales de santé : déterminants sociaux et modèles d’action" (mai 2011)
Rapport IGAS Les inégalités sociales en santé (PDF - 951.3 ko)
- Rapport de l’INPES : "Réduire les inégalités sociales en santé" (octobre 2010)
Rapport de l’INPES "Réduire les inégalités sociales en santé" (PDF - 1.7 Mo)
- Rapport du Haut conseil de la santé publique : "Les inégalités sociales de santé : sortir de la fatalité" (décembre 2009)
Rapport du HCSP (PDF - 958.1 ko)
- Avis du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie : « L’accessibilité financière des soins : comment la mesurer ? » (janvier 2011)
Avis du HCAAM "L’accessibilité financière des soins" (PDF - 973.7 ko)
- Rapport du Sénat n°445 : "La lutte contre la pauvreté et l’exclusion : une responsabilité à partager", présidé par Christian Demuynck et rapporté par Bernard Seillier (2007-2008) - p.96-97 ; p.116-120 ; p.134-135.

Lire le rapport

 3. Spécificités des populations

- Rapport de l’Observatoire régional de santé d’Île-de-France : "Situation sanitaire et sociale des « Rroms migrants » en Île-de-France" (Janvier 2012)
Rapport de l’ORS (PDF - 2.6 Mo)


Synthèse de l’ORS (PDF - 89.7 ko)
- Rapport de l’Observatoire du Samu social de Paris : "La santé mentale et les addictions chez les personnes sans logement personnel d’Ile-de-France" (janvier 2010)

Lire le rapport sur le site de l’Observatoire du Samu social de Paris

 4. Evaluation des dispositifs

- Rapport de Médecins du Monde sur les PASS : "Etat des lieux des Permanences d’Accès aux Soins de Santé" (août 2010)
Etat des lieux des PASS - Médecins du Monde (PDF - 364 ko)
- Rapport d’information de l’Assemblée nationale sur l’AME : "Evaluation de l’aide médicale d’Etat", présenté par MM. Goasguen et Sirugue (juin 2011)
Rapport de l’Assemblée nationale sur l’AME (PDF - 402.7 ko)
- Rapport n°5 du Fonds CMU : "Evaluation de la loi CMU" (novembre 2011)

Lire le rapport

- Rapport de la Conférence nationale de santé (CNS) : "Résoudre les refus de soins" (septembre 2010)
Communiqué de presse CNS (PDF - 91.1 ko)


Rapport CNS (PDF - 266.1 ko)