Le site du CNLE

Julien Damon publie : "Questions sociales et questions urbaines"

Christiane El Hayek — 2010-08-03T09:25:53Z

Un livre pour observateurs et opérateurs s'intéressant aux questions sociales et aux questions territoriales. En rapprochant théoriquement et empiriquement les analyses, il marie différentes disciplines dans un cadre cohérent : le droit, l'urbanisme, la science politique, la sociologie, la démographie.

Le monde est urbain et les problèmes sociaux sont les premières préoccupations des habitants. Les sciences humaines permettent d'appréhender de concert les questions sociales et les questions urbaines.

Cet ouvrage, avec une vocation de manuel, repose sur des contributions portant sur trois thèmes : l'exclusion, la justice sociale, les dynamiques urbaines. Il dresse ainsi un panorama, à destination de l'étudiant comme de l'expert, sur les liens entre ville et pauvreté. État de l'art et des connaissances, il balaye également différentes options possibles ou prospectives pour les politiques.

Ces douze contributions, qui vont de la discrimination positive à l'étude des toilettes publiques en passant par l'analyse des partenariats et de la politique de la ville, sont inédites ou constituent des versions actualisées et complétées d'articles publiés dans diverses revues académiques (Revue de droit sanitaire et social, Droit social, Revue française des affaires sociales, Population, Déviance et société).

Sommaire

INTRODUCTION

LES SDF AU CONFLUENT DU SOCIAL ET DE L'URBAIN

Les « SDF », de qui parle-t-on ? Une étude à partir des dépêches AFP

Les raisons individuelles de la mobilisation collective de SDF

Cinq variables historiques caractéristiques de la prise en charge des SDF

Zéro SDF : un objectif souhaitable et atteignable

POLITIQUES FAMILIALES ET JUSTICE SOCIALE

Institutionnalisation et tournants des politiques familiales

La condition de ressources des allocations familiales. Une discrimination vraiment positive ?

L'Europe des politiques familiales. Un rapprochement de principes et de mécanismes

Un nouvel instrument : les dotations en capital pour les jeunes

URBANISATION ET POLITIQUES URBAINES

Quartiers sensibles et politique de la ville. Réflexions rétrospectives et prospectives

Le partenariat. Modalité molle mais nécessaire des politiques publiques

Les toilettes publiques. Un droit social à aménager en milieu urbain

La « bidonvillisation » comme perspective urbaine mondiale

CONCLUSION

Questions sociales : les objectifs chiffrés de lutte contre la pauvreté

Questions urbaines : l'urbanisation en perspective positive

Julien Damon est sociologue, professeur associé à Sciences Po (Master d'urbanisme) et auteur de nombreux ouvrages sur les questions sociales, l'exclusion et les politiques familiales.

* Pour commander l'ouvrage : www.amazon.fr

Parution du rapport annuel 2009 de l'Igas

Laure Thibault — 2010-07-20T12:44:11Z

Le rapport 2009 de l'Inspection générale des affaires sociales, publié par La Documentation française, a été présenté au Président de la République, au Parlement et au Gouvernement et met en lumière deux sujets-clés de la politique sociale.

L'Inspection générale des affaires sociales (Igas) est l'une des trois grandes inspections interministérielles de l'Etat. Son attention se porte sur cinq domaines : le travail, l'emploi et la formation professionnelle, la santé, la protection sociale, la cohésion sociale et la modernisation des administrations sociales.
Elle intervient pour contrôler, auditer, évaluer les structures et la mise en oeuvre des politiques publiques de ces secteurs et éclairer la décision gouvernementale. A partir d'une analyse stratégique, organisationnelle et financière, l'Igas propose des recommandations opérationnelles
Elle peut aussi assurer des missions d'appui–conseil au management des structures opérationnelles.
Elle est placée sous l'autorité conjointe du ministre du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique et de la ministre de la Santé et des Sports.

Le rapport annuel 2009 constitue un véritable panorama des analyses stratégiques et préconisations opérationnelles de l'Igas sur l'accès au logement des plus démunis et la modernisation de la Sécurité sociale, établi à partir de 25 missions Igas menées ces trois dernières années sur ces sujets :

L'hébergement et l'accès au logement des sans-abri ou mal logés :

L'Igas, qui a déjà publié 8 rapports sur ce même sujet entre 2006 et 2009, dresse trois constats majeurs :

La connaissance des publics et des dispositifs, préalable à une action publique efficace, est insuffisante.

Les dispositifs d'orientation, d'accueil et d'hébergement ne répondent pas de manière satisfaisante aux besoins des personnes sans abri.

La sortie vers le logement des personnes en situation d'hébergement précaire se heurte à de nombreux obstacles.

L'Igas propose également une vingtaine de préconisations opérationnelles pour améliorer la situation.

La modernisation des organismes de sécurité sociale :

Ce n'est pas moins de 17 missions de contrôle et d'évaluation dans le champ de la Sécurité sociale qui ont été effectuées par l'Igas entre 2007 et 2009. Ces travaux permettent aujourd'hui de dresser le bilan de la modernisation actuellement à l'oeuvre au sein des principaux organismes de sécurité sociale :

Des progrès importants ont été constatés, en ce qui concerne la qualité du service rendu aux usagers (notamment sur les délais de paiement et l'information du public), mais ils restent encore fragiles.

Quant à l'efficience de gestion, des progrès ont aussi été constatés (grâce à la dématérialisation, la mutualisation ou l'amélioration des instruments de pilotage) et les efforts doivent être poursuivis pour en optimiser les effets.

Enfin, l'encadrement du processus de modernisation par l'Etat, via les conventions d'objectifs et de gestion (COG), demeure perfectible.

L'IGAS met en lumière 20 objectifs prioritaires pour la poursuite du processus de modernisation.

* Consulter les sommaires.

IGAS : RAPPORT ANNUEL 2009

L'hébergement et l'accès au logement

La modernisation des organismes de Sécurité sociale

200 p.- 13 € - Edition : La Documentation française

Contact Igas : Patricia Mounier : 01 40 56 61 15

igas-presse@igas.gouv.fr

Parution de la 1ère Lettre bimestrielle d'information du Cidol

Laure Thibault — 2010-07-19T09:16:15Z

La parution de ce premier numéro de la Lettre d'information du Cidol (Comité interministériel pour le développement de l'offre de logement) est l'occasion, pour Alain Régnier, d'affirmer sa volonté de développer davantage la dimension interministérielle du Secrétariat général du Cidol et sa capacité d'intervention en relation avec les services déconcentrés de l'Etat, sous la direction des préfets.

De plus, Alain Régnier entend faire jouer les synergies rendues possibles par le rapprochement des missions qui lui sont confiées : Cidol, Pôle national de lutte contre l'habitat indigne et Chantier national prioritaire pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées.

Le Comité interministériel pour le développement de l'offre de logement (Cidol), créé en 2005, a pour responsabilité de définir les orientations de la politique gouvernementale en matière de développement de l'offre de logements, et en particulier la mobilisation de la ressource foncière.

Le développement de l'offre de logements est une priorité pour le Gouvernement, dans un contexte marqué par le ralentissement économique et la baisse de production du marché immobilier. Grâce au Plan de relance de l'économie française, souhaité par le Président de la République, 120 000 logements sociaux ont été financés en 2009. C'est un effort sans précédent qui permet d'atteindre l'objectif de 500 000 logements prévus par le Plan de cohésion sociale pour la période 2005 - 2009. Les dispositifs fiscaux ont aussi contribué dans le même temps à la réalisation de 700 000 logements supplémentaires dans le parc privé.

Au sommaire du n° 1 de la Lettre bimestrielle d'information du Cidol :

Edito par Alain Régnier

Dossier : le Secrétaire général du Cidol et son action

Questions à Daniel Dubost, chef de service de "France Domaine"

Focus régional : "La mobilisation du foncier public : suivi de quelques opérations"

Outil : "Le bail emphytéotique administratif (BEA) : un outil juridique adapté à la construction de logements sociaux"

Partenariats : bonnes pratiques européennes

Calendrier

* Lire la Lettre d'information n° 1 :

Lettre Cidol n° 1 (PDF - 414.8 ko)

Le Comité Interministériel pour le Développement de l'Offre de Logement (Cidol) a été créé par le décret du 29 septembre 2005.
Il a pour responsabilité de définir les orientations de la politique gouvernementale en matière de développement de l'offre de logements, et en particulier la mobilisation de la ressource foncière.
Le décret n° 2009-1220 du 13 octobre 2009 a transformé le poste de délégué interministériel en secrétaire général du CIDOL.
Le secrétariat général du CIDOL a été confié, par décret du 2 novembre 2009, à Alain Régnier, préfet, délégué général à la coordination de l'hébergement et de l'accès au logement des personnes sans abri et mal logées.

* A lire également, sur le site du CNLE, l'ensemble des numéros de la "Lettre électronique du Chantier"

* Pour en savoir plus sur le "Grand chantier prioritaire 2008-2012 pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri", annoncé par le Premier ministre dans une circulaire adressée aux préfets, le 22 février 2008, et dont la responsabilité a été confiée à Alain Régnier, par décret du 28 avril 2008, consultez les "Dates clés 2000 à 2009" du dossier thématique "Logement et hébergement".

Parution du n°4-2010 de la Lettre de l'ONPES : "L'insécurité alimentaire pour raisons financières en France"

Christiane El Hayek — 2010-07-10T13:58:00Z

Grâce à l'enquête individuelle nationale sur les consommations alimentaires (INCA2), réalisée par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA), l'ONPES contribue, dans sa lettre n° 4, à éclairer un des volets de l'exclusion : celui de l'insécurité alimentaire pour raisons financières.

* Lire la Lettre de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale (ONPES) n° 4-2010 :

Lettre ONPES n° 4-2010 (PDF - 479.1 ko)

* Pour lire les numéros déjà parus, consulter le site de l'ONPES : www.onpes.gouv.fr

"La participation : une chance à saisir. Lançons-nous !" par l'Uniopss

Laure Thibault — 2010-06-16T09:15:26Z

Pour une réelle intégration, la participation des personnes en situation d'exclusion est nécessaire. Ce cahier invite à organiser une ou des pratiques de participations. Il est illustré par de nombreux exemples et citations de personnes en situation d'exclusion.

Ce cahier offre des pistes susceptibles de guider ces démarches :

Quels sont les préalables et conditions d'une participation de qualité ?

Qu'est ce qui freine ou favorise la participation ?

Comment entreprendre une démarche de participation au sein d'une association ?

Il est étoffé de nombreux exemples européens et français en matière de participation ; les contributeurs relatent des évènements qui ont eu lieu, en cours ou renouvelés régulièrement.

* Télécharger le sommaire du Cahier n° 21 de l'Uniopss :

Sommaire_cahier_21.pdf (PDF - 58.4 ko)

* Télécharger le bon de commande du Cahier n° 21 de l'Uniopss :

Bon_commande_cahier_21.pdf (PDF - 90.4 ko)

La Conférence nationale de santé a adopté son rapport sur les refus de soins

Laure Thibault — 2010-06-14T14:45:32Z

A l'initiative de sa formation spécialisée sur le respect des droits des usagers du système de santé, la Conférence nationale de santé a examiné jeudi 10 juin, un projet de rapport sur les refus de soins.

Ce rapport a été approuvé à l'unanimité par les membres de la Conférence nationale de santé.

Les travaux ont été conduits dans le cadre d'un groupe de travail réunissant des membres de la Conférence nationale de santé ainsi que des personnalités qualifiées. Ce travail a reçu une importante contribution de l'Institut Droit et Santé qui est partenaire de la Conférence nationale de santé depuis le début de la mandature et a déjà accompagné les travaux précédemment engagés par la Conférence nationale de santé en matière de respect des droits des usagers. Le rapport sur les refus de soins a également été rendu possible par la contribution d'un membre de l'Inspection générale des affaires sociales mis à disposition de la Conférence nationale de santé sur demande de la Ministre de la santé et des sports.

Le rapport sur les refus de soins repose sur une approche juridique de ces refus. Faisant la part entre ceux qui sont licites et ceux qui sont illicites, il fait ressortir une typologie des refus de soins en fonction des catégories d'auteurs et des motifs. Ce rapport comporte également un long développement sur le phénomène des refus de soins : nature, portée, publics concernés…

Enfin, non sans avoir fait le point sur les recommandations réitérées par un certain nombre d'organismes publics ou d'organisations privées ces dernières années, le rapport établit une série de recommandations :

Le rapport propose d'entreprendre un effort de pédagogie et d'information pour renforcer la confiance entre les acteurs : des chartes partagées entre professionnels de santé et associations de défense des droits des usagers du système de santé pourraient être initiées en région, au plus près du terrain, par la mobilisation des parties prenantes.

Le rapport propose aussi d'insérer la politique de lutte contre les refus de soins dans la politique régionale de santé : les conférences régionales de la santé et de l'autonomie qui se mettent en place pourraient organiser le débat public, comme elles en ont maintenant compétence, sur ce sujet ; les agences régionales de santé pourraient faire figurer la lutte contre les refus de soins dans leur projet régional de santé.

Le troisième groupe de recommandations porte sur le développement des outils juridiques de la protection des droits des usagers. La Conférence nationale de santé propose de donner une valeur probante au testing, d'aménager la charge de la preuve ou d'autoriser le plaider pour autrui.

Ce rapport fera l'objet d'une transmission à la Ministre de la santé et des sports.

A l'occasion de l'examen de ce rapport, la Conférence nationale de santé a exprimé le voeu que les pouvoirs publics tirent les conséquences des observations recensées dans ce document et que, notamment après que la Ministre de la santé et des sports ait annoncé que l'année 2011 serait « l'année des droits des patients », les outils de lutte contre les refus de soins identifiés dans le chapitre 6 du rapport fassent l'objet d'une transcription en droit, à l'occasion du prochain projet loi de financement de la sécurité sociale ou à l'occasion de la prochaine loi de santé publique.

Par ailleurs, la Conférence nationale de santé a formé le voeu que les conférences régionales de la santé et de l'autonomie mettent à leur ordre du jour, dans le cadre de l'examen du projet régional de santé ou sous la forme du débat public, la question des refus de soins, en se saisissant notamment des observations et des analyses figurant dans le rapport.

* Lire le rapport de la CNS sur les refus de soins (+ les annexes) :

Résoudre les refus de soins (PDF - 266 ko)

annexes rapport refus de soins (PDF - 494.3 ko)

L'Unccas et la Fnars publient un guide de la domiciliation

Laure Thibault — 2010-06-11T09:44:24Z

La loi sur le Droit au logement opposable (Dalo) a transformé la procédure de domiciliation et permet aux personnes sans domicile stable (ou se logeant dans des habitats précaires) d'accéder à une adresse administrative leur permettant de faire valoir leurs droits civils, civiques et sociaux.

D'après l'Unccas "la domiciliation est bien plus qu'une adresse pour recevoir du courrier, c'est un acte liant très fort pour exister, pour accéder aux droits, mais aussi pour être connu et reconnu. Elle offre aux intervenants sociaux l'occasion de créer ou de maintenir un lien avec des personnes souvent isolées".

Le guide apporte toutes les informations nécessaires à la mise en place et au fonctionnement d'un service de domiciliation. Il est donc un précieux outil pour les communes et les CCAS. : traitant les différents aspects de la domiciliation, aussi bien en ce qui concerne le champ d'application (bénéficiaires et cas particuliers, prestations et droits concernés, organismes domiciliataires, obligations de compte rendu ou d'information…) que le fonctionnement d'un service domiciliation (procédure d'élection de domicile, gestion du courrier.

Le guide aborde aussi la question de la coordination territoriale, qui doit permettre à chaque personne sans domicile stable d'accéder à une domiciliation proche de son lieu de vie.

Le guide propose, enfin, une série de liens et de documents utiles.

* Télécharger le guide :

guide domiciliation Unccas/Fnars (PDF - 2.9 Mo)

Parution du n° 8 de la "Lettre électronique du Chantier"

Marie-Hélène Chimier — 2010-05-19T16:46:00Z

Deux ans, c'est à la fois peu et beaucoup, comme le rappelle le député Etienne Pinte dans l'interview qui lui est consacrée dans ce numéro. Beaucoup d'actions de fond ont été lancées, comme le programme d'humanisation des centres d'hébergement, le développement des maisons relais ou le soutien à des projets innovants. La reforme du dispositif d'hébergement et d'accès au logement est désormais entrée dans sa phase opérationnelle…

Au sommaire de la Lettre électronique du Chantier n° 8 (mai 2010) :

Edito par Alain Régnier

Calendrier

Le point sur :

* la refondation

* le Dalo,

* l'humanisation des centres,

* les baux emphytéotiques administratifs

Actualité internationale : les “TD” du chantier en Islande

Brèves

Interview : Etienne Pinte, député

La lutte contre l'habitat indigne

A lire.

Lire la Lettre n° 8 :

Lettre du chantier n° 8, mai 2010 (PDF - 1.2 Mo)

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Tous les numéros déjà parus :

La Lettre du chantier :

Lettre du Chantier n° 1, décembre 2008 (PDF - 303.8 ko)

Lettre du chantier n° 2, janvier 2009 (PDF - 276.2 ko)

Lettre du chantier n° 3, mars 2009 (PDF - 287.5 ko)

Lettre du chantier n° 4, juin 2009 (PDF - 289 ko)

Lettre du chantier n° 5, septembre 2009 (PDF - 290 ko)

lettre du chantier n° 6, octobre 2009 (PDF - 329.4 ko)

Lettre du Chantier n° 7, février 2010 (PDF - 238.8 ko)

Les Hors série :

Hors série n° 1, septembre 2009 (PDF - 125.8 ko)

Hors-série n° 2, novembre 2009 (PDF - 1.3 Mo)

Hors série n° 3, mars 2010 (PDF - 115.5 ko)

Pour en savoir plus sur le "Grand chantier prioritaire 2008-2012 pour l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri", annoncé par le Premier ministre dans une circulaire adressée aux préfets, le 22 février 2008, et dont la responsabilité a été confiée à Alain Régnier, par décret du 28 avril 2008, consultez les "Dates clés 2000 à 2009" du dossier thématique "Logement et hébergement".

Jean-Baptiste de Foucauld publie : "L'Abondance frugale. Pour une nouvelle solidarité"

Laure Thibault — 2010-05-10T14:17:32Z

L'Economie sociale et solidaire représente aujourd'hui 10 % de l'emploi en France. Cette économie, où le lien est aussi important que le bien (selon les termes de Louis Laville, théoricien du secteur), prend, aujourd'hui, une résonnance particulière. Moins affectée par la crise que le secteur marchand, l'économie sociale et solidaire est l'un des espoirs du gouvernement pour en limiter les effets, voire en sortir. Tel est l'objet de l'ouvrage de Jean-Baptiste de Foucauld.

L'économie sociale et solidaire, si elle parvient à contourner les risques qui lui sont inhérents, devrait servir de boussole à notre économie et de contrepoids aux dysfonctionnements du système. Il s'agit donc de veiller au respect de ses valeurs de base : efficacité, rentabilité et concurrence ne doivent pas être les mots d'ordre du secteur. Il ne faudrait pas non plus que celui-ci tombe dans une dépendance excessive vis-à-vis de l'Etat ou des collectivités. Et enfin, il est nécessaire que les réponses apportées par cette économie suivent les évolutions de la question sociale pour qu'elles soient efficaces et pertinentes.

La question traitée par l'ouvrage est donc la suivante : Comment, dans la situation actuelle, faire jouer à l'économie sociale et solidaire le rôle qui peut et qui doit être le sien pour réorienter l'économie vers le développement humain ?

L'Abondance frugale. Pour une nouvelle solidarité.
Jean-Baptiste de Foucauld
Editions Odile Jacob (288 pages)

Sommaire :

Plus qu'une crise, une mutation

Un développement matériel, relationnel, spirituel

Abondance solidaire, abondance frugale

Résistance, régulation, utopie

Civiliser le capitalisme

Plein emploi

Zéro exclusion ?

Politiques de l'abondance frugale

* Lire un extrait de l'ouvrage de Jean-Baptiste de Foucauld :

L'Abondance frugale (PDF - 98.9 ko)

Publication du dossier annuel 2010 de la MRIE

Laure Thibault — 2010-05-05T10:18:03Z

En Rhône-Alpes, l'exclusion ne recule pas.

Le rapport affirme la nécessité de concentrer les moyens sur la prévention des risques d'exclusion.

Ce 18e rapport de la Mission régionale d'information sur l'exclusion (MRIE) de Rhône-Alpes s'articule autour de cinq chapitres :

revenus et insertion ;

emploi, formation et éducation ;

habitat, logement, hébergement ;

santé et précarité dans l'accès aux droits et aux soins ;

accès à la culture.

Lors de la présentation du rapport, le mercredi 28 avril 2010, le directeur de la MRIE, Bruno Lachnitt, a fait remarquer le fait que "la pauvreté ne recule pas, elle se radicalise : le fossé entre les plus pauvres et les plus riches se creuse".

Il rappelle aussi que la crise a fait apparaître de nouveaux pauvres qui prennent la place des anciens et qui sont plus qualifiés et plus employables. Ainsi, d'après lui, s'opère une sélection de la pauvreté. Pour autant, il ne faudrait pas oublier la pauvreté structurelle, qui existe depuis longtemps et qui continue d'exister.

Le rapport s'attache à mener une réflexion sur la mise en place du Rsa. Dans la région comme un peu partout, malgré sa montée en puissance, il profite à beaucoup moins de personnes que prévu. Le rapport explique cela par la complexité du dispositif ainsi que par les risques liés à la variation des droits et devoirs d'un mois sur l'autre et la possibilité de récupérer des indus sur les autres prestations.

Bruno Lachnitt en arrive donc à un constat paradoxal : "Le RSA légitime le fait que le travail ne permet pas de vivre".

* Lire le rapport 2010 de la Mrie.

* Lire la Lettre de la Mrie de mai 2010, consacrée à la synthèse du dossier annuel :

Lettre de la Mrie - mai 2010 (PDF - 257.6 ko)